PIERRE D'EAU VIVE AQUITAINE
pour une eau pure & vivante
search_left
 

MENTIONS LÉGALES
1 Préambule :
Le site www.pierre-eau-vive.com est la propriété en sa totalité ainsi que l'ensemble des droits y afférents de la Sarl Pierre d'Eau Vive Aquitaine (P.E.V.A) - Chemin du jugla - Maison le Jugla - 64390 Sauveterrre de Béarn.  Mail : pierre-eau-vive@orange.fr
Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

2 Produits et photos :
La Sarl P.E.V.A. est le fabriquant exclusif des produits "Pierre d'Eau Vive" qui font l'objet d'un dépôt de marque  et bénéficient de la protection de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent en aucun cas, même pour des besoins strictement personnels et confidentiels, être copiés ou imités sous peine de poursuites judiciaires avec demandes d'indemnités compensatrices.
Les photos des produits sont non contractuelles et la responsabilité de la Sarl P.E.V.A. ne pourra être engagée sur ce point.

3 Informations légales :
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Conformément à la loi " Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de pierre-eau-vive.com. De plus, pierre-eau-vive.com s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

© 2012
Créer un site avec WebSelf